L’esclavage

Résistances à l’esclavage

Fantaisie, esclave des Desbassayns, pose le pied sur « le sol libre » à Paris

Fantaisie, esclave des Desbassayns, pose le pied sur « le sol libre » à Paris

Le 19 octobre 1823, Eglé Mourgue, épouse de Philippe Panon Desbassayns, ancien ordonnateur de Bourbon, dite baronne de Richemont, signale au préfet de Police de Paris que son esclave, Fantaisie, est porté disparu.

Plusieurs années après son arrivée de l’île Bourbon, Fantaisie avait « quitté leur service », au 10, rue Pigalle. La baronne demande à la police d’arrêter son esclave, afin qu’il puisse être renvoyé à l’île Bourbon . Ce n’était pas le premier épisode de ce genre dans l’histoire de la famille. En 1790, le beau-père de la baronne, Henri-Paulin Panon Desbassayns, avait perdu son domestique asservi, François, « un mulâtre en qui il a entièrement confiance », au profit de la liberté de Paris .
Si les esprits révolutionnaires ne prévalent plus en 1823, le Préfet répond à la baronne que, « après un mur [sic] examen de cette affaire », il est au regret de l’informer que ses mains sont liées ; la police ne peut pas ordonner l’arrestation de Fantaisie. «[J]e n’ai d’autre moyen que d’exercer sur lui une surveillance sévère et même de le faire mander à ma Préfecture pour lui demander la présentation de ses papiers et l’engager à prévenir par sa soumission les poursuites auxquelles son inconduite et son état de vagabondage pourraient l’exposer » . La police pourrait le harceler, l’interroger et même l’emprisonner, mais Fantaisie avait réussi à se libérer de la famille Desbassayns.

Madame Philippe Panon Desbassayns de Richemont (Jeanne Eglé Mourgue, 1778–1855)
et son fils, Eugène (1800–1859). Marie Guilhelmine Benoist. 1802. Huile sur toile.
Coll. Metropolitan Museum of Art

Le parcours de Fantaisie vers l’auto-émancipation à Paris est d’autant plus fascinant qu’il eut lieu quelques années seulement après l’échec du procès de Furcy pour obtenir sa liberté sur l’île Bourbon.
En 1817, Furcy, fils d’une mère esclave et d’un père français, tente de se libérer de Joseph Lory, un colon mauricien qui avait épousé la fille d’une puissante famille créole de l’île. Lory obtient facilement le soutien de Philippe Panon Desbassayns de Richemont, un parent éloigné par mariage du même clan Panon . Dans le différend avec Furcy, Desbassayns donne des preuves de sa fidélité envers l’élite esclavagiste locale en orchestrant l’opposition aux alliés de Furcy – sa sœur libre, Constance, le régisseur, Toussaint Huard, et deux magistrats formés à Paris, le procureur du roi, Louis Gilbert Boucher, et le substitut du procureur du roi, Jacques Sully Brunet. Desbassayns réussit à contrer les arguments de ses opposants, faisant en sorte que pendant près d’un an Furcy soit illégalement détenu dans la prison de l’île, dans un état proche de la mort. Au moment de la fuite audacieuse de Fantaisie à Paris, Furcy est toujours l’esclave du clan Lory, effectuant des travaux manuels sur leur plantation sucrière à Maurice .

Affiche de l’exposition « L’étrange histoire de Furcy Madeleine : 1786-1856 » organisée par le musée de Villèle, Saint-Gilles-Les-Hauts, 11 décembre 2019 – 30 avril 2020

Qui était Fantasie ? D’où venait-il ? Comment avait-il réussi à se libérer de la famille Panon Desbassayns, alors que Furcy avait, jusqu’à présent, échoué ?

Fantaisie naît vers 1804, vraisemblablement quelque part entre le Mozambique moderne et le Kenya, où il aurait reçu un nom dans la langue de ses parents . Nous ne savons ni comment ni quand il est transporté à l’Île Bourbon, mais il devient l’esclave d’Ombline Gonneau-Montbrun, veuve d’Henri-Paulin Panon Desbassayns de Saint-Paul . Comme les nombreuses branches du très étendu clan Panon, Ombline avait fait l’achat d’une plantation sur l’une des parcelles de terre de choix de l’île et avait acheté des centaines d’esclaves pour y cultiver du maïs, du riz, du café et ensuite, du sucre .
Le nom Fantaisie apparaît à la fois dans la lettre adressée par la baronne au préfet de Police de Paris en 1823 et dans un rapport colonial adressé au ministère de 1821, où Fantaisie est décrit comme appartenant à la «Vve Panon Desbassayns», et qu’il arrive à Rochefort avec le petit-fils de celle-ci, Eugène Desbassayns .

Mr. Eug. Desbresseurs [sic] Cte de Richemont, gouverneur de Pondichéry en 1826-28.
Anonyme. Entre 1828 et 1842. Dessin, mine de plomb.
Coll. Musée de Villèle
Cependant, le nom Fantaisie n’apparaît sur aucun des recensements existants de la veuve Ombline pour les années 1814 à 1823 à Bourbon . Un esclave africain âgé de dix-huit ans et considéré comme étant culturellement apte à accompagner Eugène, alors âgé de 21 ans, en France en tant que domestique, avait certainement commencé à apprendre la langue française, les coutumes et le savoir-faire du service domestique dès son plus jeune âge. On s’attendrait à voir son nom parmi les « négrillons de 14 et au dessous », classés par ordre alphabétique, dans le recensement de 1814 de la veuve. Son omission est d’autant plus déconcertante que ces recensements contiennent des informations très précises sur le sort de plusieurs autres esclaves absents de la plantation .

Plusieurs explications possibles se présentent. Peut-être que l’un des esclaves cafres de la veuve fut rebaptisé Fantaisie au moment où il partait pour la France avec Eugène en 1821. Les propriétaires d’esclaves dans les colonies pouvaient attribuer des noms à leurs esclaves à leur guise. Deux Cafres âgés de quatorze ans – Fleurisson et Philogène – figurent en tant que domestiques dans le recensement d’Ombline, donc l’un d’eux aurait eu à peu près l’âge approprié au moment du départ d’Eugène pour la France. Cependant, les deux noms réapparaissent en tant que cultivateurs (âgés de vingt-deux et vingt-trois ans) dans les recensements de 1822 et 1823, et il est donc peu probable que l’un ou l’autre de ces jeunes ait porté l’identité secrète de Fantaisie . Une explication plus probable est qu’Ombline, comme beaucoup d’autres riches planteurs, négligea de déclarer Fantaisie sur ses recensements parce qu’elle le détenait illégalement, qu’il fut introduit clandestinement dans la colonie depuis l’Afrique à la suite de l’interdiction de la traite des esclaves de 1811 . À un moment donné, Ombline l’avait certainement sélectionné pour être formé au service domestique, et c’est à ce titre qu’il devint le compagnon du petit-fils d’Ombline, Eugène Desbassayns, à bord de la corvette du roi La Sapho, arrivé à Rochefort le 13 avril 1821 . La troisième possibilité intègre les deux premières explications : introduit clandestinement à l’île Bourbon en violation de l’interdiction, nommé Fleurisson ou Philogène et formé comme domestique, ‘Fantaisie’ prit son nouveau nom à la veille de son départ et l’ancien nom a été transféré à un nouvel esclave africain sur la plantation de la veuve . Enfin, il est possible qu’Ombline ait acheté l’esclave Fantaisie à une autre famille coloniale peu de temps avant le départ d’Eugène, de sorte qu’il ne fut jamais répertorié dans ses recensements existants.

Comment Fantaisie arrive-t-il à Paris ?

À la suite de l’affaire Furcy, Philippe Desbassayns de Richemont est nommé au poste de commissaire inspecteur pour le Roi des Etablissements français dans l’Inde . Accompagné de son épouse Eglé Mourgue, de leur fils Eugène, et de trois domestiques asservis, Christophe, Ozone & Agathe, Desbassayns quitte Bourbon pour Pondichéry le 21 juillet 1819 .  On ne sait pas à quel moment exactement Eugène quitta l’Inde, mais il dut faire escale à Bourbon à la fin de 1820, et fit probablement l’acquisition de Fantaisie auprès de sa grand-mère, Ombline. Eugène voyage alors en France, indépendamment de ses parents, et arrive à Rochefort avec Fantaisie. Selon la loi, à ce stade, Eugène aurait dû faire en sorte que Fantaisie soit hébergé au dépôt du port, en attendant d’être renvoyé immédiatement à l’île Bourbon, afin d’empêcher son entrée et sa libération effective sur le sol de la métropole.

Le port de Rochefort. Vu du magasin des colonies. Nicolas-Marie Ozanne, del. ; Yves-Marie Youaz, sculp. Estampe. In Nouvelles vues perspectives des ports et rades du royaume de France et de ses colonies, 1819.
Coll. Bibliothèque nationale de France

Modifiée au cours des siècles, la politique française du « sol libre », selon laquelle tout esclave qui mettrait le pied sur le sol français devait être émancipé, était compliquée. Elle est adoptée à l’origine entre les XIVe et XVIIe siècles, principalement en réaction à la concurrence suite à l’expansion de l’empire espagnol, et elle est développée sous le règne de Louis XIV. Le principe du « sol libre » est effectivement suspendu par l’édit royal d’octobre 1716 et la déclaration du 15 décembre 1738, lorsque des maîtres français peuvent amener leurs esclaves sur le sol de la France métropolitaine, sous certaines conditions . Cependant, la Cour de l’amirauté de Paris refuse d’appliquer ces lois parce que le Parlement ne reconnaît pas l’esclavage dans la métropole, ce qui a pour effet de libérer des centaines d’esclaves qui avaient accompagné leurs maîtres à Paris .
En 1777, Antoine de Sartine, ministre de la Marine et ancien préfet de Police de Paris, trouve une solution : la Déclaration pour la police des Noirs, qui interdit l’entrée par «aucun noir, mulâtre, ou autres gens de couleur, de l’un & de l’autre sexe . En utilisant le langage de la race au lieu de celui du statut d’esclave, la loi a pour effet de contourner l’opposition judiciaire. En outre, la police des Noirs établit des dépôts dans les principaux ports de France, où les non-Blancs doivent être confinés en attendant le premier navire disponible qui puisse les ramener dans leur colonie d’origine. Ce système, cependant, rencontre la résistance constante de la part des tribunaux, des fonctionnaires des ports et, surtout, des esclaves eux-mêmes. Pendant la Révolution, le décret de l’Assemblée constituante du 28 septembre 1791, ressuscite le principe du « sol libre », en déclarant «Tout individu est libre aussitôt qu’il est entré en France », mais en 1802 Napoléon rétablit la quarantaine raciale de la police des Noirs . Enfin, en 1817, Mathieu Louis, comte Molé, ministre de la Marine, entreprend de modifier cette politique. Il supprime l’article 3 de la loi de 1777, qui avait ordonné l’arrestation et la déportation de tous «les noirs ou mulâtres qui avaient été amenés [ou introduits] en France », ce qui a pour effet de faire peser sur les maîtres le fardeau du retour des esclaves dans les colonies . Les maîtres qui négligent de placer les esclaves dans les dépôts portuaires à leur arrivée risquent la perte de leurs esclaves, et le ministère refuse d’intervenir en leur nom.
Eugène fait partie des contrevenants et choisit de ne pas placer son esclave dans un dépôt portuaire en attendant son retour immédiat. En arrivant à Rochefort, le jeune homme et son esclave continuent vers Le Havre, où Eugène demande la permission d’emmener Fantaisie avec lui à Paris. Le responsable du port refuse et l’incident est signalé au ministre de la Marine :

« M. Desbassayns, élève d’administration de la marine, a reçu de M. le Gouverneur de Bourbon l’autorisation de se faire accompagner en France par un noir accoutumé à lui prodiguer les soins que réclame sa santé : s’étayant du même motif, M. Desbassayns demande que ce domestique le suive à Paris. Quoique la position d’un administrateur en cours de voyage ne puisse, sous le rapport dont il s’agit, être assimilée à celle d’un colon, les dispositions de la dépêche du 17 Octobre 1817 sont trop précises pour qu’en accédant à la requête qui m’était faite, je me sois cru dispensé d’en informer votre Excellence. » 

Ensemble, Eugène et Fantaisie se rendent à Paris et s’installent dans l’hôtel particulier de la famille au 10 rue Pigalle, en attendant que les parents d’Eugène arrivent de l’Inde .

6-8-10 rue Pigalle, façades sur rue. 9ème arrondissement, Paris. Charles Joseph Antoine Lansiaux.
Photographie.
Coll. Musée Carnavalet, Histoire de Paris

La mauvaise santé d’Eugène est confirmée dans une lettre intime adressée à sa grand-mère Ombline, alors qu’il attendait l’arrivée imminente de son père à Nantes. Une grande partie de la lettre, très abimée, est difficile à déchiffrer, mais Eugène mentionne clairement «près d’un mois [ayant] douleur de côté» et «le Docteur qui m’a saigné» . Cependant, il n’est pas fait mention de Fantaisie, l’esclave de sa grand-mère, ce qui indique probablement qu’il continua à servir Eugène à Paris sans incident pendant un certain temps.

La baronne Desbassayns de Richemont signala l’évasion de Fantaisie plus d’un an plus tard, à l’automne 1823. Aucun élément du dossier n’explique pourquoi il avait quitté le service familial, mais on peut imaginer que l’arrivée des parents changea la dynamique des relations entre Eugène et Fantaisie.
Il est probable qu’il obtint des informations clés et l’inspiration pour son évasion auprès d’un réseau de personnes de couleur libres à Paris, car la plainte de Mme Desbassayns ne fut que la dernière d’un flot de lettres adressées au ministère par des maîtres frustrés cherchant à récupérer leurs esclaves en fuite. À la fin de 1821, par exemple, un maître martiniquais se plaignait que l’esclave qui l’avait accompagné à Paris «prétend se soustraire à mon droit de propriété» . Le Conseil des ministres, statuant sur sa demande en mars 1822, avait jugé que «les lois en vigueur dans la métropole ne permettent à l’égard des personnes, aucune action du genre de celle qu’il sollicite pour faire cesser la désobéissance de son esclave» . En juin 1822, un autre esclave de Bourbon, Tranquillin, se déclare libre de son maître Jean-François Dancla à Bagnères-de-Bigorre, faisant appel à un avocat pour rédiger un mémoire revendiquant la liberté de Tranquillin «par l’effet de son séjour prolongé sur le territoire Continental du Royaume» . Grâce à celle-ci et à d’autres affaires similaires, Fantaisie apprit probablement que les autorités n’interviendraient pas au nom des Desbassayns.

Où se rendit Fantaisie ?

Après que Madame la baronne eut déposé une plainte auprès du Préfet de Paris, la police le trouve au 65 rue Saint-Nicolas, de l’autre côté de la ville, chez un dénommé François, homme de couleur et musicien . Cependant, la police ne peut émettre un ordre pour arrêter Fantaisie sans motif. L’affaire relève de la compétence du ministère de la Marine et sans l’ordre du ministre, la police ne peut le transporter vers un port pour être expulsé. « [I]l faudrait qu’il se fût rendu coupable de quelque délit ou qu’il fût en état de vagabondage, et dans ce cas il devrait être mis immédiatement à la disposition de l’autorité judiciaire pour être jugé conformément à la loi qui, dans l’application des peines, n’admet aucune distinction d’origine » .

L’évasion de Fantaisie n’est pas seulement une affaire individuelle. Ses actions incitent le ministère à reconsidérer sa politique concernant les esclaves coloniaux amenés dans le royaume et qui échappent ensuite au contrôle de leur maître. En novembre 1823, lors d’une révision des dispositions de la police des Noirs d’origine de 1777, et en particulier son article 3, qui prévoit l’arrestation et le retour des Noirs amenés en France, ainsi que l’article 12, qui garantit que leur « état » (c’est-à-dire l’esclavage ou la liberté) devait rester inchangé pendant leur séjour en France, un fonctionnaire colonial anonyme rédige une lettre au préfet de Police au nom du ministre de la Marine. S’appuyant sur le préambule de la police des Noirs de 1777, qui justifie l’exclusion de tous les non-Blancs du sol métropolitain afin d’éviter «les plus grands désordres… surtout dans la capitale» , ce bureaucrate note :

« Il résulte de l’esprit de cette législation qu’il est tout à fait dans l’intérêt des Colonies que les noirs esclaves qui ont été amenés en France par leurs maîtres soient plutôt envoyés à leurs ateliers ; au reste il n’est pas moins dans l’intérêt du bon ordre, que la France repousse des Individus isolés qui ne feraient qu’accroitre [sic] le nombre des vagabonds ; et dont la présence tend d’ailleurs à altérer sans aucune Compensation, la pureté du sang
Européen »  .

Le ministre, Gaspard de Clermont-Tonnerre, après examen de ce document, barre la dernière phrase sur le mélange des sangs. Néanmoins, il valide la proposition du Préfet selon laquelle la police devrait avoir le pouvoir d’arrêter les esclaves en fuite et les livrer aux autorités portuaires, où ils seraient de nouveau sous la juridiction du ministère de la Marine : « [D] ‘après cette opinion que je partage, je ne doute pas Monsieur [le préfet de Police], que vous puissiez faire reconduire au dépôt le Noir dont il s’agit [Fantaisie]. » Cependant, rien n’indique que la lettre, non datée, ait jamais été envoyée. Une note au crayon indique « à garder cette renseigt » .

Aimé Marie Gaspard de Clermont-Tonnerre. Robert Jefferson Bingham. Circa 1860. Photographie

Enthousiasmé par la proposition du Préfet d’utiliser les pouvoirs intérieurs de la police du royaume pour restituer les esclaves fugitifs aux autorités navales, Clermont-Tonnerre porte cette idée au Conseil des ministres pour discussion en novembre 1823. Cependant, le Conseil rejette la solution proposée et décide plutôt « qu’il fallait interdire d’une manière absolue le transport des esclaves des colonies en France » . Par conséquent, en mars 1824, le ministre envoie une lettre circulaire à tous les gouverneurs coloniaux. Celle-ci suspendait la police des Noirs et interdisait aux administrateurs d’autoriser les déplacements de tout esclave qui quitterait les colonies, pour la France ou toute autre destination. La politique royale renforce ainsi la division nette entre l’esclavage colonial et la liberté en France métropolitaine (état), tout en se distanciant de l’exclusion sur la base de la race (comme elle l’avait fait tout au long de la Restauration) .
L’interdiction de la mobilité des esclaves, justifiée par la nécessité de conserver la main-d’œuvre dans les colonies suite à l’interdiction de la traite, reste la politique appliquée par la France jusqu’en 1830, date à laquelle la monarchie de juillet permet de nouveau aux esclaves qui avaient échappé à leurs maîtres sur le sol de la France métropolitaine de devenir de facto libres. En 1835, Furcy entreprend son appel à la Cour de cassation concernant son asservissement sur la base de la brève résidence de sa mère sur le «sol libre » de France en 1771 . L’année suivante, Louis Philippe officialise l’ordonnance du principe du « sol libre », qui reconnait officiellement l’état libre de toutes les personnes arrivées sur le sol de la France métropolitaine .

Et que devint Fantaisie ?

Dans leur Conseil de novembre 1823, les ministres rejettent la proposition du Préfet qui demande la possibilité de l’arrêter et le livrer au dépôt portuaire à Brest, afin qu’il puisse être reconduit à l’île Bourbon sur un navire royal. « Pour l’individu en question, le Conseil considère qu’il n’y a rien à faire » . Ainsi, Fantaisie avait apparemment atteint sa liberté et continua de vivre tranquillement à Paris.

« Moi libre » In Recueil. Collection de Vinck. Un siècle d’histoire de France par l’estampe, 1770-1870. Vol. 44 (pièces 5943-6108), Ancien Régime et Révolution. 1794. Eau-forte coloriée.
Coll. Bibliothèque nationale de France

C’est une ironie de l’histoire que, une fois en dehors de la surveillance de la police et des autres instances de l’État français, Fantaisie disparaisse des archives. Aujourd’hui, il jouit également de sa liberté par rapport à notre examen historique. On ne peut que l’imaginer écoutant la musique de François et cherchant un poste de chef cuisinier ou de valet, en attendant le retour du printemps dans le froid et la grisaille de la ville de Paris.

Notes
[1] L’original de sa lettre est manquant, mais elle est mentionnée dans la réponse, Guy Delavau, préfet de Police, (Paris), à la baronne de Richemont, le 14 novembre 1823 (ANOM, GEN. 629, dos. 2735), ci-après Delavau à la baronne, 14 nov. 1823.

[2] Anne-Marie Nida et Colette Dubois, Les Panon Desbassayns-de Villèle à Bourbon : Dans l'intimité d'une grande famille créole 1676-1821 (Réunion : Surya Éditions, 2018), 156. Mais il ne s’agit pas d’une liberté atteinte grâce à la Révolution. François demande sa liberté en application du principe du « sol libre » de France. Un résumé de son histoire suit. Henri-Paulin déclare dans son journal privé le 22 juillet 1790, “François a fui le 15 après dîner. Ce qui me fait plus de peine, c’est que c’est un esclave à M. Montbrun, mon beau-père, qu’il m’a prêté.” Henri-Paulin Panon-Desbassayns, Petit journal des époques pour servir à ma mémoire : 1784-1786, dir. Annie Lafforgue, Saint-Gilles-Les-Hauts : Musée historique, 1990, 44. La requête de François reste toujours aux archives de la Table de Marbre, Amirauté de France, à Paris. Le 23 juillet 1790, pendant qu'Henri-Paulin fréquentait les gens en famille autour de Paris, François “Quelville,” a demandé sa liberté de “M. Pannau de Bassin,” aidé par un avocat, Pollet de Cresne. La requête de François dit : “Attendu qu’il n’y a point d’esclave en France et qu’il suffit d’y exister pour que tous les liens de l’esclavage tombent, accorder au suppliant une entière liberté de sa personne et (ses) biens.” François cherchait “la remise en argent ou en nature de 200 livres de caffé qui appartenoient au suppliant et qui ont été vendus et (touchés ?) par … Sr. De Bassin … et en cas de contestation que les contestants fussent condamnés aux dépens.” Le tribunal l’a déclaré libre le jour même. Amirauté de France, Jugements et pièces de procédures (Archives nationales de France, Z/1D/137, 23 juillet 1790). Le 1er août, Henri-Paulin note, “Samedi dernier, 31 juillet (sic), François, mon nègre, ou mulâtre esclave que j’ai mené de l’ile Bourbon, m’a fait signifier qu’il était libre, et qu’il me réclamait deux balles de café. Cet exploit m’a été remis par un huissier. Si j’étais un méchant homme, je lui aurais fait de la peine : il n’est pas sorti de chez moi les mains pures. Je n’ai rien dit de cela à personne” ; Panon-Desbassayns, Petit journal, 49.

[3] Delavau à la baronne, 14 nov. 1823.

[4] Dans les mois qui ont précédé le conflit de Furcy, Desbassayns était revenu après plusieurs décennies passés à Paris, à Londres et aux États-Unis, nommé par Louis XVIII comme ordonnateur de l’île. Ses parents, Henri-Paulin Panon Desbassayns et Ombline Gonneau-Montbrun, avaient envoyé Philippe à l'internat à Paris en 1780, à l'âge tendre de six ans ; son arrivée en 1817 fut son premier retour dans son Bourbon natal après trente-sept ans. Nida et Dubois, Les Panon Desbassayns-de Villèle, 137.

[5] Sue Peabody, Les enfants de Madeleine : famille, liberté, secrets et mensonges dans les colonies françaises de l’océan Indien, traduit et adapté par Pierre H. Boulle, Esclavages, CNRS/Centre International des Recherches sur les Esclavages et Post-Esclavages (CIRESC) (Paris : Karthala, 2019), esp. chap. 6-7.

[6] Le rapport de son passage en France en 1821 décrit Fantaisie comme cafre, c'est-à-dire né sur le continent africain (par opposition à créole ou malgache). Le même document donne son âge à dix-huit ans, mais ces déclarations n'étaient que des estimations, puisque l'année et les circonstances de sa naissance étaient inconnues. “Arrêté au Nombre de Dix Noirs Domestiques Esclaves en Libre partis pour la France depuis le 12 Decbre 1818,” St. Denis, Île Bourbon, 13 April 1821 (ANOM GEN 629, Dossier 2735), ci-après, Arrêté, 13 Avril 1821.

[7] Henri-Paulin était le petit-fils de l'une des premières Françaises à peupler l'île Bourbon. L'orpheline illégitime (peut-être de sang noble), Françoise Châtelain, était arrivée en 1676, épousant le charpentier Augustin Panon. La plupart des premiers hommes français et malgaches à coloniser l'île Bourbon avaient fondé leur famille avec des femmes de Madagascar et, plus tard, de l’Inde ; Nida et Dubois, Les Panon Desbassayns-de Villèle, 25-26, 40-41, 48.

[8] Recensement de Marie Anne Thérèse Ombline Gonneau-Montbrun, Veuve Panon Desbassayns, 1822 (Archives nationales, Pierrefitte, 696AP/12/C).

[9] Delavau à la baronne, 14 nov. 1823 ; Arrêté, 13 Avril 1821

[10] Recensements de Marie Anne Thérèse Ombline Gonneau-Montbrun, Veuve Panon Desbassayns, 1809 (A.N. Pierrefitte, 696AP/12A), 1814 (ibid., 696AP/12B), 1822 (ibid., 696AP/12C), 1823 (ibid., 696AP/12D), 1827 (ibid., 696AP/12E).

[11] Par exemple, Recensement de Marie Anne Thérèse Ombline Gonneau-Montbrun, Veuve Panon Desbassayns, 1823 : “Bastien, Indien, 71, marron depuis 1820 ; Olive, chez mon fils, Joseph – Vendue à Jph Desbassayns ; L’Éveillé, caffre, 41, détenue à la chaine par jugement ; Denise, créole, 20, partie pour la France par permission” (A.N. Pierrefitte, 696AP/12D).

[12] Recensement de Marie Anne Thérèse Ombline Gonneau-Montbrun, Veuve Panon Desbassayns, 1814 (A.N. Pierrefitte, 696AP/12B), 1822 (ibid., 696AP/12C), and 1823 (ibid., 696AP/12D).

[13] Sous l'occupation anglaise, la traite des esclaves dans l'océan Indien est interdite en 1811 et réaffirmée par Louis XVIII lors de la rétrocession de l'île Bourbon à la France. Slave Trade Felony Act of May 1811 (UK, 51 Geo III c. 23) ; Héloïse Finch, Comprendre la traite illégale d’esclaves pendant l’occupation britannique de la Réunion à travers les archives britanniques, dans Lucette Labache, Laurent Médéa & Françoise Vergès (dir.), Identité et société réunionnaise. Nouvelles perspectives et nouvelles approches (Paris, Karthala, 2005), 74-75.

[14] Arrêté, 13 Avril 1821. Eugène avait accompagné ses parents, Philippe Desbassayns de Richemont et Jeanne Mourgue pendant leur séjour à Pondichéry, lors du déploiement de son père en tant que commissaire inspecteur pour le Roi des Etablissements français dans l’Inde. La Minerve est partie de Saint-Paul, Île Bourbon, en direction de Pondichéry, le 21 juillet 1819 (ANOM COL F/5B/34). Ils ont été accompagnés lors de ce voyage par trois domestiques esclaves nommés Christophe, Ozone & Agathe. La caution pour la sortie de ces trois Noirs de la colonie a été fournie à St. Paul.

[15] Une analyse de ce recensement donne plusieurs exemples de maîtres ayant ‘recyclé’ les noms d’anciens esclaves, surtout ceux qui sont arrivés de manière clandestine, en violation de l’interdiction de la traite des esclaves.

[16] En 1818, le ministère l’a remplacé par Pierre Bernard Milius, qui a occupé un nouveau poste conjoint qui lui donnait à la fois l’autorité de gouverneur et le pouvoir de gérer les affaires civiles de la colonie.

[17] Le gouvernement exigeait le paiement de cette caution de 1,000 francs de la part de tout maître qui partait accompagné d’esclaves, pour s’assurer que ces esclaves seraient ramenés à la colonie une fois le voyage terminé. Rapport sur les dispositions de la déclaration du Roi du 9 août 1777, qui défend l’introduction des hommes de couleur en France, 25 sept. 1817 (ANOM GEN 629, dos. 2735), et Circulaire du ministre de la Marine aux administrateurs des colonies sur le même sujet, 17 oct. 1817 in Annales maritimes et coloniales, t. 5, 1817, 1ère partie : lois et ordonnances (Paris, Imprimerie royale, 1817), p. 385-386, no 86. Ces deux documents figurent dans Le droit des Noirs en France au temps de l’esclavage, par Pierre H. Boulle et Sue Peabody, Autrement Mêmes (Paris : L’Harmattan, 2014), 194-196. Les agents portuaires, certainement suite à l’insistance de Desbassayns, ont noté que “La caution pour la sortie de ces trois Noirs de la colonie a été fournie à St. Paul.” “Ile de Bourbon, Port de St. Paul, Etat nominatif des passagers partis pour les ports de France ou pour d’autres colonies pendant le 2e semestre 1819” (ANOM COL F/5B/34).

[18] Boulle et Sue Peabody, Le droit des Noirs, chap. 1-4. Les maîtres devaient demander l’autorisation avant le départ, verser la caution et, après 1738, ramener les esclaves à la colonie dans un délai de trois ans, sous peine de voir ces esclaves confisqués par les agents du roi.

[19] Ibid., 73.

[20] Art. 1, Déclaration du Roi pour la police des Noirs, donnée à Versailles le 9 août 1777 citée dans ibid., 99-100 »

[21] Ibid., 149; Arrêté du 13 messidor an X (2 juil. 1802), in ibid., 178.

[22] Circulaire du ministre de la Marine aux administrateurs des colonies, le 17 oct. 1817, in ibid., 185, 195-196.

[23] Chabanth, Comm Générale de la Marine au Hâvre, 11 juin 1822 (ANOM Généralités Carton 629, Dossier 2735).

[24] La Baronne de Richemont et ses filles sont parties de Bourbon en février 1822. Le Gouverneur Freycinet au Ministre de la Marine, 3 février 1822 (Archives Départementales de La Réunion 1M306).

[25] Eugène Desbassayns, Vichy, à Ombline Desbassayns, Saint-Paul, Bourbon, le 12 juillet 182(3). Archives nationales Pierrefitte-sur-Seine, Fonds Panon-Desbassayns et de Villèle (1689-1973), 696AP/9, doss. 2. Grands remerciements au Dr. Jérémy Boutier pour la transcription éclairée de ce courrier.

[26] Soisson, faubourg St. Honoré, au ministre, 23 décembre 1821 (ANOM 629, dos. 2735).

[27] Ministère de la Marine et des Colonies, Note, Mars 1822 (ANOM 629, dos. 2735).

[28] Le préfet des Hauts Pyrénées a été cité comme ayant déclaré que « Tous les jeunes avocats de Bagnères, exaltés par des idées philanthropiques, paraissent s’intéresser au sort de ce nègre, et l’avoir pris sous leur protection.” Commandant général de service, Auguste Bergerrin, Direction de la Police, Ministère de l’Intérieur au Ministre de la Marine, 16 juin 1823 (ANOM 629, dos. 2735)

[29] Delavau à la baronne, 14 nov. 1823. Alors que l’on pourrait être tenté de penser que ce François serait l’homme qui s’est enfui du service d’Henri-Paulin Desbassayns en 1790, ce scénario paraît peu probable.

[30] Ibid.

[31] Déclaration du Roi pour la police des Noirs, donnée à Versailles le 9 août 1777, in Boulle et Peabody, Le droit des Noirs, 99.

[32] Ministre de la Marine, Projet (de lettre au) Préfet de Police, (Paris), novembre 1823 (ANOM, GEN. 629, dos. 2735).

[33] Ibid.

[34] Note ministérielle interne, Nov. 1823, sur les moyens d’assurer le retour aux colonies des esclaves échappés en France (ANOM, GEN. 629, dos. 2735).

[35] Depuis le ministère de Molé en 1817, la politique du roi avait discrètement pris du recul par rapport aux hiérarchies de race extrêmes mises en place par Napoléon, permettant les déplacements par les Libres de couleur entre les colonies et la France métropolitaine, ainsi que les mariages entre les Libres de couleur et les Blancs en France métropolitaine. Voir Boulle and Peabody, Le droit des Noirs, chap. 8

[36] Peabody, Les enfants de Madeleine, ch. 9.

[37] Ordonnance du 29 avril 1836, Bulletin des lois, 9e sér., t. 12, 1er semestre 1836, No 419, p. 172-173 (no 6276) ; Boulle et Peabody, Le droit des Noirs, 217-218 & 226.

[38] Note ministérielle interne, nov. 1823, sur les moyens d’assurer le retour aux colonies des esclaves échappés en France (ANOM, GEN. 629, dos. 2735).

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